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Du jeudi 10 mai au 13 mai 2018

Association loi 1901


Dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre Pas2bol

Objet
Cette association a pour but :
·L'initiation, la pratique et le développement des jeux vidéo en réseau.
·L'organisation de rencontres amicales et de compétitions de jeux vidéo en réseau.

Durée
La durée de l'association est illimitée

Composition
L’association se compose de membres sympatisants et de membres actifs (ou adhérents).

Conditions d'adhésion
Pour être membre de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et être à jour de sa cotisation.
Le conseil d’administration a le droit de refuser des adhérents mais doit justifier sa décision.

Radiation
La qualité de membre se perd par : décès, démission ou radiation. La radiation est prononcée par le conseil d'administration pour motif grave ou pour non-paiement de la cotisation. Le membre radié peut faire appel de cette décision devant la plus proche assemblée générale.

Ressources
Les ressources de l'association comprennent :
•   les cotisations de ses membres et les droits d'entrée,
•   les subventions accordées par l'Etat ou les collectivités territoriales,
•   la vente de produits ou de services,
•   les dons ,
•   les autres ressources qui ne sont pas interdites par les lois et règlements en vigueur.

journal-officiel.gouv.fr
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